Contribution des Familles

Pour l’année scolaire 2017/2018 :

La contribution des familles se décompose en une partie fixe et une partie variable par mois et sur 10 mois :

  • Partie fixe, chaque famille devra régler un montant mensuel basé sur le nombre d’enfants inscrits à l’école.

42.00 € / enfant / mois

Des réductions, à partir du 2ème enfant inscrit, seront appliquées selon le schéma suivant :

  • 50 % pour le deuxième enfant, soit 21 €/mois.
  • 75 % sur le troisième enfant, soit 10.50 €/mois.
  • gratuité à partir du quatrième enfant.

 1) Partie variable facturée sur l’aîné scolarisé à l’école, en lien avec la solidarité demandée par le projet diocésain en référence au caractère propre de l’Enseignement Catholique. La cotisation est fonction de votre Quotient Familial délivré par la CAF (validité Juillet 2016).

Contribution variable (par famille et sur 10 mois) :

QF (Quotient familial) Scolarité variable/mois
< 500 euros 2 €
De 501 à 1000 euros 4 €
De 1001 à 1500 euros 7 €
> 1 500 euros 10 €

 2) ACOMPTE :

70 € par famille à régler à l’inscription (au dépôt du dossier) et sera déduit du paiement du 1er trimestre. Le virement est à effectuer le 1er juillet 2017 ou le chèque sera encaissé en juillet 2017.

En cas de désistement, l’acompte sera conservé par l’établissement sauf en cas de désistement pour cas de force majeure et sur justificatif (mutation, déménagement, réorientation).

3) MODALITÉS FINANCIÈRES DES CONTRIBUTIONS :

Le règlement des frais se fera par :

  • Virement sur le compte de l’OGEC
  • le chèque de réservation (70 €) remis au plus tard le lundi 19 juin 2017.
  • le solde pourra être réglé, soit par :
    • Un règlement annuel: un virement le 1er octobre 2017 ou un chèque remis le lundi 19 juin 2017, qui sera encaissé le 15 octobre 2017.
    • Un règlement par trimestre: 1 virement le 1er des mois d’octobre, janvier et avril ou 3 chèques remis le lundi 19  juin 2017 et encaissés le 15 octobre 2017, 15 janvier et 15 avril 2018
    • Un règlement au mois: 9 virements le 1er de chaque mois d’octobre 2017 à juin 2018 ou 9 chèques remis le 19 juin 2017 et encaissés d’octobre 2017 à juin 2018.

Les chèques sont à libeller à l’ordre de l’OGEC.

 IMPAYES : L’établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.

En outre, en cas d’impayés, l’établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève l’année scolaire suivante.